Le double comptage dans les matières premières environnementales

Double Counting in Environmental Commodities

Qu'est-ce que le « double comptage » ?

Le « double comptage » est un scénario dans lequel les attributs environnementaux associés à une seule unité de production d'énergie renouvelable ou de crédit carbone sont revendiqués ou comptabilisés plusieurs fois. Ce problème survient généralement lorsque deux parties ou plus cherchent à revendiquer les mérites environnementaux d'une même unité d'énergie renouvelable ou de crédit carbone. Cela peut se manifester à différentes étapes, notamment lors de l'émission, de l'échange ou de la revendication de matières premières environnementales telles que les EACs et les crédits carbone.
Dans le domaine de l'électricité renouvelable, le double comptage apparaît lorsque le même mégawattheure (MWh) d'électricité renouvelable est comptabilisé à travers plusieurs canaux. Par exemple, si un producteur est enregistré dans plus d'un registre EAC, cela entraîne la duplication de l'électricité renouvelable dans le comptage.
Dans le contexte de la compensation carbone, le double comptage devient évident lorsqu'un crédit carbone est revendiqué par plusieurs entités. Cette préoccupation est particulièrement problématique dans le commerce international du carbone entre pays, car elle conduit souvent à ce que les nations acheteuses et vendeuses intègrent les mêmes émissions dans leurs calculs, faussant ainsi la précision de la comptabilité carbone.

Le double comptage peut se produire dans les circonstances suivantes :

Un attribut environnemental ou un crédit carbone est émis plusieurs fois.
Un attribut environnemental ou un crédit carbone est enregistré dans deux registres différents ou plus.
Un attribut environnemental ou un crédit carbone est dupliqué au sein d'un registre et peut être vendu et utilisé plus d'une fois.
Une installation déclare utiliser de l'électricité renouvelable, tandis que, simultanément, le propriétaire du système vend les EACs à un service public pour répondre à ses exigences RPS (Renewable Portfolio Standard).

Pourquoi le double comptage est-il un problème ?

Le double comptage, qu'il résulte d'erreurs accidentelles ou de motivations financières, pose plusieurs problèmes critiques.

Il peut exagérer considérablement l'impact perçu de la production d'énergie renouvelable, entraînant de potentielles idées reçues chez les consommateurs, investisseurs et décideurs politiques concernant l'ampleur réelle de l'utilisation de l'énergie propre.
Il sape l'intégrité des systèmes de suivi de l'énergie renouvelable et entretient un climat de méfiance entre les parties prenantes.
Il peut perturber le marché des certificats d'attributs énergétiques (EACs), car l'offre et la demande de ces certificats peuvent fluctuer artificiellement en raison des déséquilibres liés au double comptage.
Il peut introduire des difficultés de conformité juridique et réglementaire. Il peut entraîner des incohérences dans le respect des réglementations existantes, nécessitant potentiellement une intervention gouvernementale pour mettre en place une supervision plus rigoureuse.

Comment éviter le double comptage ?

Pour formuler une revendication crédible de consommation de matières premières environnementales, l'acheteur doit disposer d'une revendication exclusive soutenue par un instrument de suivi des attributs énergétiques tel que les EACs et les crédits carbone. Les EACs et crédits carbone doivent être retirés dans chaque registre certifié afin de garantir qu'aucune autre revendication n'est générée sur les mêmes attributs de production.

EACs certifiés via chaque registre.

Les crédits carbone sont certifiés via un registre de crédits carbone (comme Verra, Gold Standard, etc.).

Les acheteurs doivent

S'assurer que les attributs environnementaux sont retirés en leur nom ou retirés pour leur compte par leur fournisseur.
Retirer correctement les RECs avant de formuler une revendication. Vendre ou transférer des attributs environnementaux après avoir formulé des revendications environnementales entraîne un double comptage.
Préciser dans le contrat que l'achat confère des droits exclusifs sur les attributs et que ceux-ci ne sont pas également utilisés pour un RPS ou toute autre exigence réglementaire.